Marque expirée - Marque en non vigueur

FRUITAFORM
GEORGES MONIN S.A.S. société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3450917
Date de dépôt :
18/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/09/2016
FRUITAFORM de GEORGES MONIN

Présentation de la marque FRUITAFORM

Déposée le 18 septembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GEORGES MONIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRUITAFORM »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GEORGES MONIN domicilié(e) Place des Marronniers,18000 BOURGES - 18000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 573 721 370 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67, Boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUITAFORM est expirée depuis le 18 septembre 2016.

GEORGES MONIN a également déposé les autres marques suivantes : PERE CONSTANT , KED , RHUM DE L'ENCLOS DES CAPUCINS , DOUCHKA , LE MARGUILLIER , MELANIE SAVOIR , CALMAYOR , GLEN GEORGE'S , CAVALLERO BLANCO , ROYAL MACOUBA


GEORGES MONIN S.A.S. société par actions simplifiée - Place des Marronniers,18000 BOURGES - 18000 - France - SIREN 573721370


SODEMA CONSEILS S.A. - 67, Boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-08

Publication - Publication le 27 oct. 2006 au BOPI 2006-43

Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons à base de fruits, boissons aux fruits et jus de fruits ; sirops de fruits.